Mentions Légales
1. Identification
Ce Site internet est administré, hébergé et édité par l'agence WOOOM® pour son propre compte :
WOOOM®
EIRL au patrimoine affecté de 13494,00 €
SIREN 444 353 494 – RSEIRL Chambéry
N° de TVA intracommunautaire : FR67 444353494
Code APE/NAF : 7311Z
Représentant légal : Damien CAPANA RUIZ
15 Chemin des Trolles, 73000 Chambéry, FR
04 85 01 83 00 (fixe) - 06 20 21 55 62 (mobile)
contact@wooom.studio
Le Responsable de la publication de ce Site est : l’agence WOOOM®
Vous pouvez contacter le Responsable de la publication du Site en écrivant un courrier électronique à : contact@wooom.studio
Le Responsable de la publication est aussi l'Administrateur et l'Hébergeur du Domaine.
2. Dépôts de droits et réserves de propriété
Les éléments publiés sur ce Site sont la propriété exclusive de l’agence WOOOM® ou de leurs auteurs respectifs. Les marques citées dans les pages de ce Site sont la propriété de leurs dépositaires. Tous les éléments constitutifs du Site (y compris et sans s’y limiter, la structure, tout titre, code informatique, thème, article, page, guide, histoire, dialogue, slogan, concept, œuvre d’art, animation, son, composition musicale, effet audiovisuel, mode de fonctionnement, droit moral, documentation, transcription de conversation, information relative au profil d’un utilisateur, vidéo, image, texte) sont des œuvres protégées par des droits d’auteur et de propriété appartenant à l’agence WOOOM® ou à ses concédants. Les contenus du Site (y compris et sans s’y limiter, les textes, les images, les vidéos, les articles, les marques, les logos, les icônes, les infographies, les photographies) sont la propriété exclusive de l’agence WOOOM® ou de leurs auteurs respectifs et ne peuvent pas être reproduits ni exploités sans leur accord explicite. Conformément aux dispositions de la législation internationale relative à la propriété intellectuelle et de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute utilisation et toute reproduction en partie ou en totalité des contenus du Site est interdite, sous quelle que forme que ce soit et sur quel que support que ce soit. Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) disponibles sur le Domaine sont également interdits. Sont uniquement autorisés les liens référents au Domaine et pointant directement vers son contenu public.
Les dénominations, marques et domaines ci-dessous sont déposés et enregistrés par l’agence WOOOM® en France et/ou dans d’autres pays :
- ©2023 WOOOM®. Tous droits réservés. « WOOOM » est une marque déposée en France et/ou dans d’autres pays et inscrite au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle sous le n° 18 4 417 989.
- ©2023 WOOOM®. Tous droits réservés. « WOOOM » est une entreprise identifiée en France et/ou dans d’autres pays par le Système d'Identification du Répertoire des ENtreprises, sous le n° 444 353 494.
- ©2023 WOOOM®. Tous droits réservés. « wooom.studio », « wooom.online », « wooom.cloud », « wooom.email », sont des domaines internet déposés, réservés et enregistrés par l'agence WOOOM® pour son propre compte.
Veuillez noter que cette liste n'est pas exhaustive et que l'absence d'une marque ou d'un domaine sur cette liste ne constitue pas une renonciation, de la part de son dépositaire, sur ses droits.
Les autres marques et logos apparaissant sur ce Site sont la propriété exclusive de tierces parties et dont l’agence WOOOM® ne détient pas les droits. Ces éléments de marques sont aussi soumis à la protection du droit relatif à la propriété intellectuelle en France et à l’international. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les éléments de marques de nos partenaires sans leur autorisation expresse et spécifique. Nous vous prions de vous référer aux différentes directives des tierces parties concernées pour en apprendre plus sur l'utilisation et l’exploitation de leurs éléments de marques.